Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAVETERROIR
Numéro de dépôt :
1225441
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1993
Présentation de la marque CLAVETERROIR
Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) DULONG FRERES ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVETERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAVETERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DULONG FRERES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58456 - Publication au BOPI 1991-12-16